Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROFILTRE
SOCIETE NOUVELLE EUROPA-ERMITAGE (S.N.2.E.) (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92405354
Date de dépôt :
12/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2002

Présentation de la marque EUROFILTRE

Déposée le 12 février 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE EUROPA-ERMITAGE (S.N.2.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROFILTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE EUROPA-ERMITAGE (S.N.2.E domicilié(e) 10, rue Jean-Pierre Timbaud, 95190 GOUSSAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 038 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque EUROFILTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405354.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROFILTRE est expirée depuis le 12 février 2002.

SOCIETE NOUVELLE EUROPA-ERMITAGE (S.N.2.E a également déposé les autres marques suivantes : CAPTEL


SOCIETE NOUVELLE EUROPA-ERMITAGE (S.N.2.E.) (société anonyme) - 10, rue Jean-Pierre Timbaud, 95190 GOUSSAINVILLE - France - SIREN 672038734


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-27

Inscription le 2 mai 2001 - Changement de dénomination n°323146 - Publication au BOPI 2001-05-02

Inscription le 15 mars 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°323610 - Publication au BOPI 2001-03-15

Inscription le 2 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323147 - Publication au BOPI 2001-05-02

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

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